• Mode d’emploi – Accueil de médecins en renfort en centre de consultations COVID-19
• Contrat type pour exercice en centre de consultations COVID-19 en qualité d’Assistant(e)
• Contrat type pour exercice en centre de consultations COVID-19 en qualité d’Adjoint(e)

• Questionnaire d’inscription au tableau de l’Ordre
• Questionnaire d’inscription de sociétés d’exercice libéral de médecins
• Attestation cotisation SEL
• Attestation de non-cumul d’activité pour le médecin exerçant en SEL
• Questionnaire d’inscription de SPFPL (société de participation financière de professions libérale) de médecins
• Demande de transfert de résidence professionnelle – PDF non modifiable
• Demande de transfert de résidence professionnelle – PDF modifiable

• formulaire site distinct médecin
• Formulaire site distinct SEL
• Formulaire site distinct SCP

Contrats de collaboration :

• Contrat de Collaboration libérale
• Commentaires du contrat de médecin collaborateur libéral
• Contrat de médecin collaborateur salarié CDD
• Contrat de médecin collaborateur salarié CDI temps plein
• Commentaires du contrat de médecin collaborateur salarié CDI temps plein
• Contrat de médecin collaborateur salarié CDI temps partiel
• Commentaires du contrat de médecin collaborateur salarié CDI temps partiel
• Contrat de médecin collaborateur salarié CDI SEL
• Commentaires du contrat de médecin collaborateur salarié CDI SEL

Contrats d’adjoint(e) et d’assistant(e) :

• Contrat type pour l’exercice de la médecine en qualité d’assistant d’un docteur en médecine (version PDF)
• Contrat type pour l’exercice de la médecine par un étudiant en médecine en qualité d’adjoint d’un docteur en médecine (version PDF)

Autres contrats :

• Contrat de cession de cabinet
• Contrat d’association sans mise en commun des honoraires
•  Contrat de médecin du travail (interentreprise)
• Contrat de médecin du travail (autonome)
• Contrat de médecin coordonnateur (EHPAD)
• Schéma de contrat pour la surveillance des épreuves sportives
• Contrat de tenue de clientèle

• Guide du remplacement
• Rappel des dispositions légales concernant les remplacements à destination des médecins remplacés

Licence de remplacement :

• Liste des pièces à fournir pour la délivrance d’une licence de remplacement
• Demande de licence de remplacement (à remplir en ligne)
• Demande de licence de remplacement (à imprimer)

Contrats de remplacement :

• Contrat de remplacement (à imprimer)
• Contrat de remplacement (à remplir en ligne)
• Annexe calendaire (à remplir en ligne)
• Annexe calendaire (à imprimer)

• Fiche Signalement agression

• Les certificats médicaux
• Assurances: questionnaires de santé et certificats

• Questionnaire à l’appui d’une demande de qualification de spécialiste