Actualisation de la liste des maladies devant faire l’objet d’un signalement obligatoire
Le terme « maladies à déclaration obligatoire » cède la place à celui de « maladies devant faire l’objet d’un signalement obligatoire ».
Un décret n° 2023-716 du 2 août 2023 actualise la liste de ces maladies devant faire l’objet d’un signalement obligatoire à l’autorité sanitaire :
- Botulisme ;
- Brucellose ;
- Charbon ;
- Chikungunya ;
- Choléra ;
- Dengue ;
- Diphtérie ;
- Fièvres hémorragiques africaines ;
- Fièvre jaune ;
- Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
- Hépatite A aiguë ;
- Infection aiguë symptomatique par le virus de l’hépatite B ;
- Infection par le virus de l’immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;
- Infection invasive à méningocoque ;
- Infection à virus de l’encéphalite à tiques ;
- Infection à virus du Nil Occidental ;
- Légionellose ;
- Leptospirose ;
- Listériose ;
- Mésothéliomes ;
- Orthopoxviroses, dont la variole ;
- Paludisme autochtone ;
- Paludisme d’importation dans les départements d’outre-mer ;
- Peste ;
- Poliomyélite ;
- Rage ;
- Rougeole ;
- Rubéole ;
- Saturnisme chez les enfants mineurs.
- Schistosomiase (Bilharziose) urogénitale autochtone ;
- Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
- Tétanos
- Toxi-infections alimentaires collectives ;
- Tuberculose ;
- Tularémie ;
- Typhus exanthématique ;
- Zika.
Le recueil de ces signalements a pour finalité d’exercer une surveillance épidémiologique, de mettre en place les mesures de prévention individuelle et collective, ou de déclencher des investigations pour identifier l’origine de la contamination ou de l’exposition.
Les fiches de déclaration sont téléchargeables sur le site de Santé publique France via le lien suivant :
