A la suite des élections ordinales du 4 février 2024, les membre de votre Conseil de l’Ordre m’ont fait l’honneur de m’élire trésorier.
Le Dr Pierre Levy, auquel je succède à cette fonction, nous laisse une situation budgétaire extrêmement saine qui témoigne de la bonne gestion des mandatures précédentes sous sa surveillance attentive. Je tiens donc ici à lui rendre hommage et à saluer son engagement de toujours auprès de nos confrères.
Notre Conseil a en effet été exemplaire tout au long des décennies précédentes, avec une gestion en bon père de famille des cotisations perçues de la part des médecins inscrits à son tableau. La réforme portée par le Conseil National de l’Ordre depuis 2021 a radicalement changé les règles financières de l’institution. Le budget de notre Conseil, qui n’encaisse plus les cotisations de ses médecins, est aujourd’hui établi sous son étroit contrôle. Nous faisons ainsi chaque année l’objet d’un audit annuel de nos comptes.
Je souhaite vous rappeler quelques éléments sur le fonctionnement de votre Conseil de l’Ordre.
Le Conseil, garant de votre indépendance professionnelle, est constitué d’une équipe de 32 conseillers élus aidés par six salariés, tous à votre service. Secrétaires et directeur juridique vous assistent tout au long de l’année. La moitié du budget alloué par le conseil national à notre département permet de payer le personnel et l’indemnisation des élus représente moins de 20 %.
Les missions du Conseil sont multiples: tenue du tableau, inscriptions et transferts, étude des contrats, inscriptions des SEL et études de leurs statuts, conciliations dans les plaintes disciplinaires, entraide auprès des confrères en difficulté … On pourrait ajouter de nombreuses missions plus méconnues d’aide juridique auprès de nos confrères, d’assistance auprès de nos confrères victimes d’agression ou encore d’organisation de conciliations confraternelles lors de désaccord entre confrères ou de représentation auprès des instances, de participation à de nombreuses commissions, comme celle dédiée aux futurs installés du département.
Le Conseil organise par ailleurs des soirées sur des thèmes aussi importants que les violences intra familiales et les risques juridiques.
La mission ordinale, et en particulier celle du trésorier, est parfois ingrate, en particulier en cette période d’appel de cotisation. Néanmoins, nous sommes récompensés tout au long de l’année par les confrères qui ont dû faire appel au Conseil de l’Ordre et qui reconnaissent alors le travail accompli, même s’ils ont parfois été critiques à l’égard du Conseil par le passé.
Vous avez reçu en janvier votre appel de cotisation, dont le montant est là aussi fixé par le CNOM, en augmentation certes, mais limitée compte tenu de l’inflation. Le règlement de cette cotisation au premier trimestre constitue une obligation légale. Pour ceux qui exercent en Société d’exercice libéral, la cotisation supplémentaire est imposée elle aussi par le code de santé public et s’explique par le travail occasionné par l’inscription de la SEL mais aussi à chaque modification de celle-ci. Régler dans les temps votre cotisation évite des relances et du travail de secrétariat qui pèsent dans le budget de votre CD. Je vous remercie donc de votre attention sur ce point tout en vous rappelant que les situations difficiles doivent vous conduire à me saisir par courrier.
Restant à votre disposition ainsi que toute l’équipe de votre CDOM, je vous prie de croire, chère consœur, cher confrère, en l’expression de mes sentiments confraternels les plus dévoués.
Dr Alexandre Sobotka
Trésorier du Conseil
